Conditions générales de vente et de livraison


Objet

Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l’entreprise Douce Malice et de ses clients dans le cadre de la vente des marchandises proposées sur le site.

Toute prestation accomplie par la société Douce Malice implique l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Douce Malice se réserve le droit de modifier, actualiser ou rectifier les présentes conditions générales de vente afin de prendre en compte une évolution des prestations, législative, réglementaire, jurisprudentielle et/ou technique.

Tous les objets confectionnés par Douce Malice sont uniques et ne sont pas destinés à la revente.


Prestations et prix

Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans les différentes pages de notre site web. La responsabilité de la société Douce Malice ne peut être engagée si des erreurs s’y sont introduites.

Les produits sont illustrés par une ou plusieurs photographies et un un texte descriptif et un prix TTC en euros. Les photographies se veulent le plus fidèles possibles aux produits mais les couleurs peuvent varier d'un écran d'ordinateur à un autre.

Les prix de ces prestations ainsi que les bons cadeaux de notre site sont indiqués en euros toutes taxes comprises.

La société Douce Malice se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande. Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.


Commande

Le client valide sa commande lorsqu’il valide son panier, et règle le montant de sa commande, soit immédiatement s'il règle par carte bancaire, soit à réception de son règlement s'il choisit le règlement par chèque, après avoir obligatoirement accepté les présentes conditions de vente (Termes & conditions).

Avant cette validation, il est vivement conseillé au client de vérifier chacun des éléments de sa commande; il peut ainsi corriger ses erreurs éventuelles.

La société Douce Malice confirme le traitement de la commande par courrier électronique lors du règlement.

Les données enregistrées par la société Douce Malice constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée dans les conditions et les délais légaux; le client peut accéder à cet archivage en se rendant sur son espace client.


Règlement

Douce Malice vous propose un paiement sécurisé via le système PayPal® (compte Paypal® ou carte bancaire) ou le chèque bancaire.


Retour et échange

Le client dispose d'un délai de rétractation de 7 jours ouvrables pour retourner à ses frais les articles ne lui convenant pas, pour un échange ou un remboursement. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande . Tout retour devra être signalé par mail à doucemalice@free.f. Les articles devront être retournés sans dégradation.

Aucun remboursement de commande ne sera possible au delà de la période de rétractation légale (article L.121-20-2, 4° du Code de la consommation).


Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents.


Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site de www.doucemalice.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Douce Malice. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter ou utiliser quelle partie que ce soit du site . La reproduction partielle ou totale du site est formellement interdite.


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C'est la rentrée !

Nouvelle session d'initiation à la couture

- le mercredi 23 septembre de 20h à 22h

- et le samedi 03 octobre de 9h30 à 11h30

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